Annuaire des études supérieures 2011-2012

5. Règlements concernant les études

5.17 Mauvaise conduite dans les études

5.17.1 Plagiat :
Faire passer pour sien un travail dont on n'indique pas la source. Dans les travaux trimestriels, les travaux personnels et les examens, présenter mot à mot ou presque le travail de quelqu'un d'autre sans indiquer de références constitue du plagiat.
5.17.2 Tricherie :
Donner, recevoir, partager ou utiliser ou essayer de donner, de recevoir, de partager ou d'utiliser des renseignements ou de l'aide non autorisé avant ou pendant un test ou un examen. Remettre le même travail à plusieurs professeurs sans leur permission; se procurer à l'avance et de façon malhonnête par le vol, la corruption, la complicité ou tout autre moyen le sujet d'un examen; et passer un examen à la place de quelqu'un d'autre sont des exemples de tricherie.
5.17.3 Sanctions :
Les étudiants reconnus coupables de tricherie ou de plagiat sont passibles de sanctions pouvant aller de l'attribution d'un zéro pour le travail en question jusqu'à la recommandation du renvoi du collège.