Annuaire des études supérieures 2010-2011

6. Règlements concernant le mémoire ou la thèse

6.1 Inscription du mémoire ou de la thèse
6.2 Supervision du mémoire ou de la thèse
6.3 Exigence de la thèse - niveau doctorat
6.4 Examen général de synthèse - niveau doctorat
6.5 Proposition de la thèse - niveau doctorat
6.6 Soutenance du mémoire ou de la thèse
6.7 Acceptation du mémoire ou de la thèse
6.8 Remise des résultats du mémoire ou de la thèse
6.9 Reproduction du mémoire ou de la thèse
6.10 Remise des diplômes
6.11 Publication du résultat des recherches

6.1 Inscription du mémoire ou de la thèse

Un étudiant qui travaille activement à son mémoire ou à sa thèse doit remplir un formulaire d'inscription et s'inscrire dans le cours TH500 pour le mémoire de maîtrise ou TH600 pour la thèse de doctorat.

Une fois inscrit à la thèse ou au mémoire, les étudiants à temps plein ou à temps partiel sont tenus de s'inscrire trois trimestres de suite (automne, hiver, été) chaque année universitaire jusqu'à la fin, et au total durant toute la thèse ou le mémoire, à un minimum de deux trimestres. 

6.2 Supervision du mémoire ou de la thèse

6.2.1 Niveau maîtrise - mémoire

Le programme de recherche du candidat sera sous la supervision d'un directeur de mémoire.

On nommera le directeur de mémoire le plus tôt possible dans le programme d'études du candidat, tout en étant consistant avec l'état de préparation du candidat pour la sélection d'un sujet de mémoire et d'un directeur, et normalement vers la fin de la première année d'études à temps plein ou de son équivalent dans le programme de maîtrise.

6.2.2 Niveau doctorat - thèse

Le programme de recherche du candidat sera sous la supervision d'un directeur de thèse. On nommera aussi un comité conseilleur qui sera constitué du directeur de thèse comme président, et normalement de deux autres membres, et qui suivront périodiquement les progrès de la recherche.

Le directeur de thèse et au moins un autre des membres du comité conseilleur devront être des membres à temps plein du département principal du candidat et du personnel enseignant de la Division des études supérieures et de la recherche.

Les nominations devront être approuvées par le doyen des études supérieures et de la recherche, sur recommandation du Directeur du département principal.

On nommera le directeur de thèse le plus tôt possible dans le programme d'études du candidat, tout en étant consistant avec l'état de préparation du candidat pour la sélection d'un sujet de thèse et d'un directeur, et normalement vers la fin de la première année d'études à temps plein ou de son équivalent dans le programme de doctorat. Les autres membres du comité seront nommés au même moment ou dès que possible par après.

6.3 Exigence de la thèse - niveau doctorat

Dans le programme de doctorat on exige la rédaction d'une thèse. Celle-ci doit présenter les résultats d'une recherche originale effectuée par le candidat dans le domaine de recherche approuvé, et doit constituer une contribution significative à l'avancement des connaissances existantes dans ce domaine.

6.4 Examen général de synthèse - niveau doctorat

On exige de l'étudiant d'un programme de doctorat, qu'il réussisse un examen général de synthèse, qui peut comprendre un certain nombre de composantes écrites et orales. Le but de cet examen est d'évaluer la maîtrise académique du candidat du domaine d'études et son érudition en vue du diplôme. Les résultats de cet examen déterminent si l'on peut permettre au candidat de poursuivre son programme de doctorat. Normalement, le candidat est examiné après que tous les cours requis aient été complétés avec succès à la fin de la première année, et le candidat doit réussir cet examen au moins une année civile avant la soumission de la thèse.

Les étudiants doivent s'inscrire dans le cours CP600 Examen general de synthèse et sont tenus de s'inscrire et payer les frais de scolarité jusqu'a ce qu'ils réussisent l'examen.

L'examen est donné par le département majeur. Le comité examinateur doit être présidé par le Directeur du département principal ou son délégué, et sera normalement constitué du superviseur du candidat et d'autres membres du département principal nommés par le président du comité examinateur. La méthode adoptée pour l'examen et l'évaluation du résultat et les domaines qui feront l'objet de l'examen seront déterminés par le département majeur sujet à l'approbation par le Comité des études supérieures et le Conseil des études.

Dans le cas d'un résultat défavorable, le comité examinateur peut recommander au Conseil des études via le Comité des études supérieures que le comité examinateur se réunisse à nouveau à une date ultérieure pour ré-examiner le candidat ou que l'on demande au candidat de se retirer de son programme de doctorat. Si l'on permet un ré-examen, celui-ci ne peut avoir lieu avant qu'une période d'au moins trois mois ne se soit écoulés, mais pas plus tard qu'une année, après la date du premier examen.

Dans le cas d'un résultat favorable le département majeur doit informer le secrétaire général du résultat afin que la mention « AC » représentant « Accepté » figure sur le relevé de notes.

6.5 Proposition de la thèse - niveau doctorat

Une fois l'examen général de synthèse réussi, l'étudiant du programme de doctorat, sous la supervision de son directeur de thèse, présente une proposition de la thèse pour être approuvée par son comité conseilleur.

6.6 Soutenance du mémoire ou de la thèse

Au moins six (6) semaines avant la date prévue pour la défense du mémoire ou de la thèse, le candidat doit remettre à son directeur un exemplaire complet, mais non reliés.

Le candidat doit défendre son mémoire ou thèse au cours d'un examen oral final, sous la conduite de la Division des études supérieures et de la recherche. La portée de l'examen devra se limiter au sujet et au contenu du mémoire ou thèse, ainsi qu'à des sujets qui leur sont étroitement reliés. L'évaluation de la part d'un examinateur externe sera requise.

Le doyen des études supérieures et de la recherche ou son délégué nommera les membres du comité examinateur et le présidera, ce comité étant constitué de quatre membres ayant droit de vote et devant inclure le directeur de mémoire du candidat, l'examinateur externe à l'université, un membre du CMR provenant d'un département ou d'un domaine autre que celui du candidat et un membre du département.

À la discrétion du président du comité examinateur, on peut inviter à assister à la présentation orale les membres du Sénat du CMR, du personnel enseignant de la Division des études supérieures et de la recherche ainsi que d'autres personnes

Les considérations de sécurité pour la recherche peuvent exiger de l'examen final d'être ouvert seulement du comité examinateur.

6.7 Acceptation du mémoire ou de la thèse

Après que le mémoire ou la thèse a été accepté, on ne peut plus exiger que le candidat révisé son travail ou qu'il y fasse des rajouts. Si de telles modifications sont nécessaires, nous n'accepterons le mémoire qu'une fois les corrections faites.

Un mémoire ou une thèse qui n'a pas donné satisfaction peut être soutenu une seconde fois, au plus tôt trois mois après le rejet.

6.8 Remise des résultats du mémoire ou de la thèse

Le directeur du comité d'examen du mémoire ou de la thèse doit informer le secrétaire général et le doyen des études supérieures et de la recherche des résultats de l'examen.

Aucune note (chiffre ou lettre) ne peut être attribuée pour un mémoire ou une thèse préparé en vue d'un diplôme d'études supérieures. S'il est accepté, seule le sigle « AC » représentant la mention « Accepté » figure sur le relevé de notes pour le cours TH500 ou TH600.

6.9 Reproduction du mémoire ou de la thèse

6.9.1 Procédures d'approbation et de dépôt de la thèse

Une fois la thèse approuvée et toutes les corrections et modifications apportées de manière satisfaisante et avant la collation des grades au cours de laquelle il recevra son diplôme, le candidat soumettra à son ou à ses directeur(s) de thèse la version finale de sa thèse. Cette dernière doit être non reliée et doit comporter tous les tableaux, toutes les figures, toutes les illustrations et toutes les pièces jointes. Au même moment, le candidat soumettra également à son ou à ses directeur(s) de thèse :

Vous pouvez obtenir ces formulaires en demandant à la secrétaire de votre département ou à la bibliothèque.

6.9.2 Nombre d'exemplaires de la thèse

Le département principal du candidat fera reproduire la thèse et remettra l'original et cinq (5) exemplaires (six (6) s'il s'agit d'une recherche commanditée) complets à la bibliothèque du collège qui les fera relier.

6.9.3 Licence non exclusive de reproduction des thèses

Tel que mentionné à la section 6.9.1, le candidat doit remplir le formulaire « Licence non exclusive de reproduire des thèses ». La bibliothèque du Collège arrangera pour la soumission de la thèse à la bibliothèque nationale du Canada.

6.9.4 Reliure

Tel que mentionné précédemment c'est la bibliothèque du collège qui prend les dispositions nécessaires pour la reliure de l'exemplaire original et d'un nombre précis d'exemplaires de la thèse. Une liste de contrôle et des instructions sont fournies sur le web à :

Bibliothèque du Collège militaire royal du Canada

Des thèses sont envoyées pour lier en avril et octobre de tous les ans, et normalement doivent être reçues six à huit (6-8) semaines  avant la convocation (les secrétaires départementaux sont au courant de la date exacte) afin d'être traité à temps, autrement la thèse sera introduite la prochaine expédition.

Si le candidat ou encore le ou les directeur(s) désirent des exemplaires reliés supplémentaires, ils doivent faire les démarches eux-mêmes et assumer les couts de la reproduction et de la reliure de ces exemplaires supplémentaires.

6.9.5 Distribution des exemplaires de la thèse

La bibliothèque du collège conservera l'original et un (1) exemplaire. Elle enverra un (1) exemplaire de la thèse au Directeur - Gestion du savoir et de l'information (Recherche et développement) (DSIGRD) à Ottawa et trois (3) (quatre (4) s'il y a un commanditaire) au département.

Le département distribuera de la façon suivante: une (1) copie (avec écusson) pour l'auteur, une (1) copie pour le superviseur de thèse, une (1) copie pour le département, et une (1) copie pour l'organisme qui commandite la recherche (si nécessaire).

La distribution d'exemplaires supplémentaires de la thèse sera la responsabilité du candidat et de son ou de ses directeur(s).

6.9.6 Droits d'auteur

La page titre de la thèse devra comprendre la déclaration suivante au bas de la page :

« La présente thèse peut être utilisée au ministère de la Défense nationale, mais l'auteur conserve les droits de publication. »

Il est important de noter que toute citation tirée d'une ¿uvre protégée d'un autre auteur, ainsi que la publication de document de propriété exclusive ou de données exclusives, ne peuvent figurer dans la thèse sans avoir préalablement obtenu la référence et la permission requises des auteurs ou des entreprises en cause.

6.9.7 Confidentialité

En général, la thèse est du domaine public. Il arrive toutefois que la thèse entière, ou certaines parties de celle-ci, comportent de l'information à diffusion restreinte. Ces documents doivent être clairement identifiés à l'aide des avertissements appropriés conformément aux procédures utilisées au ministère de la Défense nationale en ce qui a trait aux documents protégés et aux documents à diffusion restreinte. Si la thèse ne comporte aucun avertissement, elle ne sera pas alors considérée comme à publication restreinte. Pour de plus amples informations vous pouvez consulter le site web : Directives de rédaction de thèse

6.10 Remise des diplômes

L'étudiant doit compléter une demande de remise de diplômes, et l'envoyer au secrétaire général au moins huit (8) semaines avant la date prévue pour la remise des diplômes.

Tout étudiant qui désire se porter candidat à la prochaine remise des diplômes, pour un diplôme de maîtrise ou de doctorat pour lequel il doit présenter un mémoire est tenu de signifier ses intentions, par écrit, au directeur de son département au moins huit (8) semaines avant la date prévue pour la remise des diplômes. Dès que le directeur de mémoire du candidat a décidé de la date de la soutenance, le directeur du département en avertit le doyen des études supérieures et de la recherche.

L'étudiant se soumettra à son surveillant, pas plus tard que six (6) semaines complètes avant la date programmée de la défense de thèse, les copies de la thèse, chacun accomplit, mais délié, convenable pour les buts d'examen.

Le Comité des études supérieures décide si le candidat a satisfait aux exigences du programme et fait ses recommandations au Conseil des études.

6.11 Publication du résultat des recherches

Les étudiants sont invités à publier les résultats de leurs recherches.

Ils doivent s'entendre avec leur directeur de mémoire ou de thèse sur les conditions avant la publication.

Nous rappelons aux officiers que les dispositions des articles 19.36 et 19.37 des Ordonnances et règlements royaux applicables aux Forces canadiennes régissent la publication des mémoires et des articles de revue.