18. Retrait et renvoi - Règlements concernant les études

Annuaire de premier cycle 2012 - 2013

18.1 Sauf si c'est pour tenir compte de circonstances exceptionnelles, un étudiant à temps plein est retiré d'un programme d'études dans les cas suivants :

  1. L'étudiant échoue à un cours obligatoire pour la deuxième fois;

  2. L'étudiant obtient une moyenne pour le trimestre inférieure à 45 pour 100 ; ou

  3. L'étudiant obtient un échec à des cours obligatoires dont le total des crédits est supérieur à quatre pendant un trimestre ;

  4. L'étudiant obtient un échec à des cours dont le total des crédits est supérieur à huit.

  5. Un étudiant du PFOR ou du PFUMR a échoué à un trimestre pour la deuxième fois dans le même programme.

18.2 Sauf si c'est pour tenir compte de circonstances exceptionnelles, un étudiant à temps partiel est retiré d'un programme d'études dans les cas suivants :

  1. l'étudiant obtient un échec à un cours qu'il avait déjà échoué antérieurement ;

  2. l'étudiant obtient une moyenne cumulative inférieure à 45 pour 100 s’il a déjà pris au moins 4 cours; ou

  3. l’étudiant sous probation échoue à un cours obligatoire ; ou

  4. l'étudiant obtient un échec à des cours dont le total des crédits est supérieur à douze.

18.3 Tout étudiant qui est retiré d'un programme d'études peut présenter une demande d'admission dans un autre programme. Le doyen responsable devra autoriser l'admission dans le nouveau programme.

18.4 Le Sénat du Collège militaire royal du Canada peut, à tout moment, exiger qu'un étudiant quitte l'université s'il juge la conduite de cet étudiant, son assiduité, son travail ou ses progrès insatisfaisants.