Les anciens du département de génie mécanique et génie aérospatial 

La constitution de la fondation Cordite

Table des matières

Section I Introduction

Titre Article
Général 101
Mandat de la fondation 102
Création du compte en fiducie 103
Étendue des activités de la fondation 104

Section II Les Membres

Titre Article
Membres provisionnels 201
Membres sans-droit-de-vote 202
Membres non distingués 203
Membres distingués 204
Conseil d’administration 205
Congédiement 206
Expulsion de la fondation 207
Expulsion temporaire d’ordre administratif 208

Section III Conseil d’administration  

Titre Article
Général 301
Responsabilités et éligibilité 302
Réunions 303
Conseil d’administration intérimaire 304

Section IV Assemblée générale annuelle

Titre Article
Général 401
Votes 402
Votes hors de l’AGA 403
Votes par procuration 404

Section V Finances

Titre Article
Général 501
Communications 502
Source de revenue 503
Prévisions budgétaires annuelles 504
Timbres de quittance 505
Vérification 506
Limitations 507

Liens

Formulaire d'inscription

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